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Marques déposées par monsieur Michel DUVERGER
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CHATEAU CAPET-PAILHAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAPET-PAILHAS
Monsieur Michel DUVERGER

Numéro de dépôt :
1598103
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/05/2000
CHATEAU CAPET-PAILHAS de Michel DUVERGER

Présentation de la marque CHATEAU CAPET-PAILHAS

Déposée le 11 mai 1990 par monsieur Michel DUVERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CAPET-PAILHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DUVERGER domicilié(e) "Pailhas", 33330 SAINT-HIPPOLYTE - France.

La marque CHATEAU CAPET-PAILHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAPET-PAILHAS est expirée depuis le 11 mai 2000.

Michel DUVERGER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAPET DUVERGER , CHATEAU CAPET PAILHAS


Monsieur Michel DUVERGER - "Pailhas", 33330 SAINT-HIPPOLYTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Vin d'Appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU CAPET-PAILHAS